Par Guillaume Lohest
Entrons, sans attendre, dans le vif du sujet avec un bref examen critique de la situation sur les semences en ce qui concerne les acteurs, les enjeux et les évolutions, en ce compris les récentes inquiétudes qui sont apparues dans le secteur associatif. Une façon pour Nature & Progrès de dire clairement son engagement, sa volonté de défendre la biodiversité cultivée et d'appeler à la réappropriation de la semence par les agriculteurs, les jardiniers et, plus largement, les consommateurs…
Une révision en cours de la règlementation européenne sur les semences met en alerte de nombreuses associations de défense de l’environnement et du monde paysan. Notre système alimentaire est-il menacé ? Les alternatives à ce système sont-elles défavorisées ? Comment fonctionne le marché de la semence ? L’occasion rêvée de porter un regard historique et critique sur le sujet avec, en toile de fond, trois lancinantes questions : le secteur bio peut-il s’accommoder de la situation qui prévaut ? A-t-il un rôle à jouer ? Un parti à prendre ?
Où se situe le problème ?
Peu nombreux sont les consommateurs qui pourraient soupçonner l’existence d’un éventuel problème lié aux semences dans notre société où légumes, fruits, céréales, pains sont toujours présents en abondance, bien alignés, bien propres et bien gros dans les rayons des supermarchés. Cela vaut aussi pour les articles bio. Même celui qui se fournit dans un GAC ou GASAP, que peut-il trouver à redire ? Les légumes de ses paniers sont certes un peu moins lisses, parfois étranges, mais ils sont toujours fournis en temps et en heure. Que demander de plus ?
Par ailleurs, on apprend que vingt espèces de plantes alimentaires fournissent, à elles seules, 95% des calories de l’humanité. La FAO (Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture) estime également que 75% des variétés cultivées ont disparu de la circulation depuis le début du XXe siècle. Autrement dit, ces variétés ne sont plus cultivées ni mangées par personne... Mais ce ne sont encore que des chiffres. Où est le problème, tant qu’on mange trois fruits par jour et des légumes à chaque repas ? Pour comprendre en quoi cette perte de biodiversité alimentaire nous concerne, il faut s’intéresser à l’histoire de la sélection des plantes cultivées et à la situation des agriculteurs aujourd’hui, qu’ils soient du Nord ou du Sud...
Où trouve-t-on des semences ?
Depuis les débuts de l’agriculture jusqu’à l’aube du XXe siècle, la question ne se posait même pas : les graines se trouvent dans les fruits et dans les plantes montées en fleurs ! Les paysans gardaient, pour la semence de l’année suivante, la meilleure part de leur récolte, en introduisant régulièrement des semences échangées pour maintenir une diversité génétique dans la population. Cette sélection, sur les lieux même de la production, peut être conservatrice – elle stabilise les caractéristiques d’une variété – et/ou amélioratrice – elle garde chaque fois les individus qui correspondent le mieux aux attentes de l’agriculteur. Autre atout fondamental : le paysan n’a rien à payer et ne dépend de personne ! Aujourd’hui, la situation a bien changé pour ceux qu’on appelle désormais les « exploitants agricoles » : le progrès scientifique est passé par là ! La spécialisation des tâches et la nécessité de maximiser profits et rendements lui ont emboîté le pas. Le métier de semencier est né, puis s’est industrialisé et est devenu aujourd’hui un business à part entière, représentant des dizaines de milliards d’euros à l’échelle mondiale. L’agriculteur, à présent, achète ses semences chaque année : des variétés certifiées, pour la plupart hybrides F1.
Il serait malvenu de contester les apports certains, en termes de rendement et d’homogénéité, des déjà très anciennes variétés « hybrides F1 » – voir le lexique ci-après. Mais force est de constater que leur généralisation a grandement contribué à la perte d’indépendance des agriculteurs et à l’érosion spectaculaire de la biodiversité cultivée. Pourquoi un tel succès ? L’explication est simple : la standardisation des produits permise par les hybrides F1 est le mode de production le plus efficace dans une économie de marché. La recherche de l’efficacité, la mécanisation de l’agriculture, la spécialisation des métiers et des machines, les exigences des chaînes de distribution et de consommation, les attentes, créées ou réelles, des consommateurs, le mythe du progrès, une certaine euphorie liée au confort apporté par le modèle « supermarché », les politiques agricoles nationales et européennes... Tout le modèle alimentaire occidental s’est mis en place autour d’une agriculture essentiellement industrielle, combinant monocultures à hauts rendements, tendance à l’augmentation de la taille des exploitations, donc semences « améliorées » achetées en gros et intrants chimiques – engrais et « phytos ». Inutile de pointer les agriculteurs du doigt : la plupart se sont simplement adaptés pour pouvoir continuer à vivre de leur métier. Notons, par ailleurs, que la plupart des jardiniers, même bio, se sont eux aussi rués sur ces semences de variété hybrides F1 qui donnent de beaux légumes bien identiques et bien vigoureux grâce à l’effet d’hétérosis – voir le lexique.
Dessinée à gros traits, il s’agit donc là de la situation qui prévaut pour la toute grande majorité des consommateurs et des producteurs : un système alimentaire et productif standardisé, colossal avec, pour pied d’argile, ces semences si peu diverses et totalement hors de notre contrôle.
Les instruments juridiques ont tourné à la faveur des semenciers
À côté de cette tendance de fond de l’évolution du secteur, significative en soi, d’autres éléments – quand on prend la peine de les considérer ensemble – alimentent les inquiétudes des défenseurs de la biodiversité cultivée et de l’autonomie des paysans du Nord et du Sud.
1- Le fameux « catalogue »
On en a beaucoup parlé dans certains documentaires récents : en règle générale, il est interdit de multiplier et de commercialiser les semences – pas les plantes ! – d’une variété qui n’est pas inscrite au catalogue officiel, national ou communautaire UE. L’existence de catalogues nationaux n’est cependant pas neuve. Historiquement, elle a eu pour fonction de clarifier l’identification des variétés, de protéger les agriculteurs des fraudes et abus, d’arbitrer en somme le marché naissant de la semence. Actuellement, la question est beaucoup plus sensible car ce système a nettement tourné à l’avantage des acteurs industriels et est devenu un obstacle pour la reconnaissance de la sélection traditionnelle de variétés rares, rustiques et/ou anciennes. En cause, le coût d’inscription et surtout les fameux protocoles d’examen VAT – valeur agronomique et technologique – et DHS – distinction, homogénéité, stabilité. Le critère « homogénéité » est particulièrement contraignant : il est évident que les variétés hybrides F1, dont le but est d’atteindre une homogénéité quasi clonique, passeront plus facilement l’examen que les variétés « population » - voir lexique –, qui reposent par définition sur une légère, mais nécessaire, diversité intra-variétale.
2- Les certificats d’obtention végétale (COV) et les brevets
Les COV, mis en place dans l’Union européenne à partir de 1961, sont une version allégée des « brevets » industriels, en ce sens qu’ils reconnaissent une forme de propriété de l’obtenteur sur la variété, sans que celle-ci soit exclusive. Quoi qu’il en soit, ces formes plus ou moins dures de propriété intellectuelle sur le vivant sont difficilement acceptables dans le contexte actuel, car elles apparaissent de plus en plus clairement comme des moyens pour les multinationales semencières de devenir propriétaires d’une part gigantesque de notre patrimoine génétique alimentaire. Elles confisquent, de fait, ce qui apparaît aux yeux des défenseurs de la biodiversité comme un bien commun. Les OGM poussent évidemment cet enjeu à son paroxysme puisqu’ils constituent un processus encore plus artificiel que celui qui est utilisé pour produire des hybrides F1, d’autant plus « brevetable » et d’autant plus menaçant pour la biodiversité cultivée et l’indépendance du métier de paysan.
Qu’y a-t-il de nouveau qui justifie de s’inquiéter ?
Tout ce qui a été écrit jusqu’ici concerne une évolution qui n’est pas neuve. Pourtant, la situation est inédite. D’abord parce que la concentration de l’industrie semencière s’est accélérée au point de devenir effrayante : en 2007 déjà, 67% du marché mondial était contrôlé par les dix plus grandes multinationales, Monsanto, DuPont et Syngenta en tête. On comprend aisément que ce manque de diversité des acteurs ait une répercussion sur le manque de diversité dans la répartition des bénéfices et des avantages pour les paysans du monde entier, pris en otage par l’obligation de se plier à l’offre et au cours du marché mondial – on connaît les vagues de suicides de paysans indiens –, ainsi qu’aux spécificités des semences fournies, nécessitant des achats supplémentaires d’engrais et de pesticides, et instables à la reproduction autonome. Parallèlement, au niveau des faits et des chiffres, on ne peut que constater l’accélération de la perte de biodiversité cultivée qui va de pair, forcément, avec le resserrement de l’alimentation européenne moyenne autour d’un nombre restreint d’espèces et de variétés de plantes de plus en plus dépendantes des prothèses chimiques – engrais et pesticides. Notre alimentation est donc de plus en plus vulnérable : ce qui a été gagné en efficacité a été perdu en diversité et en qualité, qui sont essentielles à la résilience – voir le lexique. Enfin, la révision en cours du règlement européen sur la question, malgré l’existence d’une législation différenciée pour les amateurs – les jardiniers – semble confirmer les équilibres existants au profit de l’agro-industrie et des semenciers, en suspendant la diffusion des variétés anciennes et des semences paysannes à d’éventuelles dérogations que pourraient mettre en place les états membres...
Toutefois, petite lueur dans ce constat affligeant, des voix commencent à se faire entendre ! Cette situation a notamment incité une plateforme d’associations, dont Nature & Progrès France et la FNAB, à lancer une campagne sur le thème « Semons la biodiversité » qui revendique une reconnaissance positive du droit des agriculteurs sur les semences, par opposition à la vision dérogatoire actuelle. On peut aussi se poser la question des spécificités législatives belges – nos autorités se préoccupent du sort de ces variétés anciennes et sont ouvertes au dialogue – et de la possibilité, pour le grand public, de mieux comprendre les enjeux d’une telle campagne. Il n’empêche qu’au regard des objectifs poursuivis et de la problématique générale, il serait étrange de ne pas s’associer à cette initiative qui, somme toute, s’attache à rappeler aux consommateurs que le destin de nos agricultures les concerne au premier chef.
Le consommateur lambda est à mille lieues des semences. Sait-il seulement qu’elles existent et qu’elles sont le premier maillon de la chaîne alimentaire ? La mobilisation devrait sans doute commencer par une vaste campagne d’information, ce qui n’est pas une tâche simple. Mais elle est d’autant plus urgente qu’elle est étrangement tardive. L’agriculture biologique elle-même, historiquement, s’est très peu focalisée sur cette question, en accordant la priorité à celle du sol, ainsi qu’à l’absence d’engrais et de pesticides chimiques. Pourtant, cela ne fait aucun doute : si on applique son grand principe de respect des lois et des rythmes naturels au choix des semences, il n’y a place en bio que pour celles qui sont issues de la sélection traditionnelle !
2. Quel droit pour quelles semences ?
